|
Commissions Mode de fonctionnement |
16791215(01) |
| La commission pour examiner les arrêts du Conseil attribuant aux trésoriers de France la direction des deniers du petit blanc s'est réunie chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
|
Commissions Mode de fonctionnement |
16791219(02) |
| Les commissaires de la sénéchaussée de Toulouse pour les réparations du chemin de la poste rapportent qu'ils se sont assemblés chez l'archevêque de Toulouse immédiatement après leur retour des Etats ; ils rendent compte de leurs travaux | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
|
Commissions Mode de fonctionnement |
16791222(03) |
| La commission chargée de la vérification des impositions se réunira ches l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
|
Commissions Mode de fonctionnement |
16800112(01) |
| La commission pour la vérification des terres prises par le Canal de communication des mers s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |